Statuts et règlements


Statuts ACGBA

(mis à jour - juin 2018)
L’Association Cantonale Genevois de Basketball Amateur (ACGBA) est une association au sens des articles 60 ss du Code Civil organisée corporativement, sans but lucratif, régie par les présents statuts et les articles 60 et suivants du Code Civil Suisse.

Directives Techniques Cantonales 2018-2019

(mis à jour - 25 septembre 2018)
Ces directives donnent les informations et des instructions impératives applicables pour le bon déroulement des championnats organisés par l'ACGBA

Directives Techniques de l'arbitrage Saison 2018/2019

Mise à jour 22.08.2018

Directives du championnat suisse jeunesse des clubs

Directives du championnat suisse jeunesse des clubs (CSJ) de Swiss Basketball

Directives des licences Swiss Basketball

Les présentes directives sont le complément du règlement des licences. Elles règlent toutes les modalités en rapport avec l’obtention et la validité des licences qui ne sont pas traitées dans le règlement.

Règlement des licences Swissbasketball

Le règlement des licences régit l’obtention d’une licence et la perte de qualité de membre de Swiss Basketball, les droits et les obligations des licenciés ainsi que les modalités de transfert et les catégories.

Règlement de la CDP

Le présent règlement s'applique à tous les membres et organes de l’ACGBA en matière de procédure disciplinaire et de protêts et pour toutes les compétitions organisées sous l'égide de l’ACGBA (championnats, coupes, tournois).